{"id":51,"date":"2026-07-07T09:36:05","date_gmt":"2026-07-07T08:36:05","guid":{"rendered":"https:\/\/www.ensemblevivonsgondecourt.fr\/v2\/?p=51"},"modified":"2026-07-07T09:36:05","modified_gmt":"2026-07-07T08:36:05","slug":"conseil-municipal-du-30-juin-2026","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ensemblevivonsgondecourt.fr\/v2\/?p=51","title":{"rendered":"Conseil Municipal du 30 juin 2026"},"content":{"rendered":"\n

On essaye un nouveau format : Vous synth\u00e9tiser le Conseil Municipal en 15 minutes de lecture. On tente !<\/h2>\n\n\n\n
\"Mairie<\/figure>\n\n\n\n

Reprenons l’ordre du jour point par point.<\/p>\n\n\n\n

\n
\n

\ud83d\udcceApprobation du proc\u00e8s-verbal de la s\u00e9ance de conseil municipal du 28 avril 2026<\/p>\n\n\n\n

Le proc\u00e8s-verbal \u00e9dulcore les propos tenus par M. BU\u00c9 en d\u00e9but de s\u00e9ance du 28 avril, ce qui en d\u00e9nature le sens. Nous l’avons fait remarquer et nous sommes donc abstenus.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceAdoption du R\u00e8glement Int\u00e9rieur du Conseil Municipal<\/p>\n\n\n\n

Ce r\u00e8glement r\u00e9git le fonctionnement des conseils municipaux et des commissions (Art. 2121-8 du CGCT<\/a>). Nous avons demand\u00e9 quelques pr\u00e9cisions car nous le trouvons peu ouvert \u00e0 la publicit\u00e9 et au d\u00e9bat d’id\u00e9es mais avons vot\u00e9 \u00ab\u00a0pour\u00a0\u00bb car, d’une part il respecte le cadre l\u00e9gal et d’autre part la tendance est tout de m\u00eame encourageante, avec la mise \u00e0 disposition d’un compte-rendu sommaire \u00e0 la fin des commissions notamment.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceD\u00e9signation d’un repr\u00e9sentant au coll\u00e8ge Herg\u00e9 de Gondecourt<\/p>\n\n\n\n

et<\/em><\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceD\u00e9signation d’un repr\u00e9sentant au lyc\u00e9e Marguerite de Flandres de Gondecourt<\/p>\n\n\n\n

Il s’agit du fonctionnement normal des Conseils d’Administration des \u00e9tablissements.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceD\u00e9signation des d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s au SIVOM grand sud de Lille<\/a><\/p>\n\n\n\n

La comp\u00e9tence de ce SIVOM, par le fait qu’il regroupe les communes \u00e0 proximit\u00e9 de l’a\u00e9roport de Lille-Lesquin, inclut notamment la gestion des nuisances li\u00e9es \u00e0 cet a\u00e9roport ; un sujet transpartisan, pour lequel nous aurions souhait\u00e9 \u00eatre repr\u00e9sent\u00e9s par un d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 suppl\u00e9ant (sur les 2 d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s titulaires et 2 suppl\u00e9ants d\u00e9sign\u00e9s). Mais notre proposition a \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9e et les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 unilat\u00e9ralement choisis au sein du groupe majoritaire : \u00ab\u00a0la voix de Gondecourt ne peut \u00eatre port\u00e9e que par les repr\u00e9sentants de Gondecourt\u00a0\u00bb nous a-t-il \u00e9t\u00e9 r\u00e9pondu… De la part d’un groupe r\u00e9coltant 47,50 % des suffrages exprim\u00e9s, les 45,08 % nous ayant fait confiance appr\u00e9cieront. Nous avons donc vot\u00e9 symboliquement \u00ab\u00a0contre\u00a0\u00bb cette d\u00e9signation.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceD\u00e9partement du Nord : adoption de la convention relative \u00e0 l’entretien d’une \u00e9cluse sur la RD39<\/p>\n\n\n\n

et<\/em><\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceD\u00e9partement du Nord : adoption de la convention relative \u00e0 l’entretien de 2 passages pi\u00e9tons sur la RD 62<\/p>\n\n\n\n

S’agissant du fonctionnement normal et pour permettre l’ex\u00e9cution des travaux, nous avons adopt\u00e9 ces conventions.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceCommunaut\u00e9 de Communes P\u00e9v\u00e8le Carembault : adh\u00e9sion au groupement de commandes Assurances IARD<\/p>\n\n\n\n

Dans une logique de mutualisation des moyens, il s’agit d’une mesure int\u00e9ressante. Nous avons donc vot\u00e9 en faveur de cette adh\u00e9sion.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceCommunaut\u00e9 de Communes P\u00e9v\u00e8le Carembault : d\u00e9signation du d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 de la CLECT<\/p>\n\n\n\n

Cette CLECT (Commission Locale d’\u00c9valuation des Charges Transf\u00e9r\u00e9es) se r\u00e9unit lors du transfert de charges entre une ou plusieurs communes et la CCPC. Par d\u00e9finition, seuls Mme DELOBEL ou M. BU\u00c9 pouvaient y \u00eatre d\u00e9sign\u00e9s, de par leur qualit\u00e9 de conseiller communautaire. M. BU\u00c9 a pr\u00e9sent\u00e9 sa candidature et a \u00e9t\u00e9 d\u00e9sign\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceD\u00e9lib\u00e9ration de principe \u2014d\u00e9penses \u00e0 imputer au compte \u00ab 6232 \u2014f\u00eates et c\u00e9r\u00e9monies \u00bb<\/p>\n\n\n\n

Cette d\u00e9lib\u00e9ration permet d’encadrer et justifier les d\u00e9penses li\u00e9es \u00e0 l’organisation des f\u00eates et c\u00e9r\u00e9monies. Nous avons vot\u00e9 \u00ab\u00a0pour\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceVid\u00e9o-protection : adoption de la convention Commune\/Entreprises<\/p>\n\n\n\n

Aujourd’hui, 12 entreprises ont manifest\u00e9 leur int\u00e9r\u00eat pour cette convention pour un apport estim\u00e9 \u00e0 12 500 \u20ac. Ce point ayant de plus re\u00e7u l’aval de la commission des finances, nous avons adopt\u00e9 celui-ci.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceR\u00e9habilitation et extension de l’\u00e9cole Perrault : subvention DETR\/DSIL (Etat)<\/p>\n\n\n\n

et<\/em><\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceR\u00e9habilitation et extension de l’\u00e9cole Perrault : subvention ADVB (d\u00e9partement du Nord)<\/p>\n\n\n\n

Les attentes en termes de subvention s’\u00e9l\u00e8vent \u00e0 1 448 688,69 \u20ac pour un budget total de 2 995 521,71 \u20ac. Nous avons d\u00e9j\u00e0 \u00e9mis lors du pr\u00e9c\u00e9dent conseil et en commission des avis en faveur d’une envergure sup\u00e9rieure du projet et la recherche d’une couverture plus importante en subventions. Nous avons toutefois vot\u00e9 \u00ab\u00a0pour\u00a0\u00bb car le signal envoy\u00e9 sur le financement est positif.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceInstitution de la Taxe sur la vacance des locaux d’habitation<\/p>\n\n\n\n

et<\/em><\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceTaxe sur la vacance des locaux d’habitation : fixation du taux<\/p>\n\n\n\n

Cette taxe, \u00e0 vis\u00e9e incitative, cible les logements volontairement laiss\u00e9s vacants (Explications<\/a>) et utilise la m\u00eame base que la taxe d’habitation. Le taux pour Gondecourt a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 30 % ; \u00e0 titre de comparaison, le taux de taxe d’habitation, fig\u00e9, est de 10,8 %. 20 logements environ sont concern\u00e9s sur la commune.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceColl\u00e8ge Herg\u00e9 : convention de mise \u00e0 disposition de la salle des sports Herg\u00e9<\/p>\n\n\n\n

Il s’agit du renouv\u00e8lement de la convention d’utilisation. Il s’agit du fonctionnement normal de la mise \u00e0 disposition des locaux.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceAdoption du R\u00e8glement Int\u00e9rieur de la collectivit\u00e9<\/p>\n\n\n\n

Cette d\u00e9lib\u00e9ration valide les modifications du r\u00e8glement int\u00e9rieur pour suivre les \u00e9volutions l\u00e9gales depuis la mise en place de celui de 2020.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceCr\u00e9ation d’un Comit\u00e9 Social Territorial commun entre la commune et le centre communal d’action sociale (CCAS) et fixation de sa composition<\/p>\n\n\n\n

Cet organe regroupe les repr\u00e9sentation des agents de la commune et du CCAS, soit 69 agents, repr\u00e9sent\u00e9s par 3 titulaires et 3 suppl\u00e9ants pour le personnel et \u00e9galement pour l’employeur.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceCr\u00e9ation d’un poste d’attach\u00e9 territorial<\/p>\n\n\n\n

et<\/em><\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceRecrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent vacant dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire \u2014 application de l’article L 332-14 du code g\u00e9n\u00e9ral de la fonction publique<\/p>\n\n\n\n

Ces d\u00e9lib\u00e9rations permettent de renouveler l’intervention \u00ab\u00a0de transition<\/em>\u00a0\u00bb de Mme LALART au poste de DGS du 1er juillet au 30 septembre. La date estim\u00e9e d’arriv\u00e9e du futur ou de la future DGS est actuellement le 1er octobre 2026.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceD\u00e9lib\u00e9ration relative aux conditions et modalit\u00e9s de prise en charge des frais de d\u00e9placement et des frais de restauration pour le personnel communal<\/p>\n\n\n\n

Cette prise en charge suit les termes l\u00e9gaux : d\u00e9placements au bar\u00eame kilom\u00e9trique fiscal et indemnit\u00e9 forfaitaire de repas fix\u00e9e \u00e0 20 \u20ac par arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 3 juillet 2006.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udcceD\u00e9lib\u00e9ration additionnelle : D\u00e9signation des repr\u00e9sentants de la commune \u00e0 l’agence iNord<\/p>\n\n\n\n

Il n’\u00e9tait d’aucune n\u00e9cessit\u00e9 de reporter cette d\u00e9lib\u00e9ration malgr\u00e9 son arriv\u00e9e tardive. S’agissant de la d\u00e9signation d’un titulaire et d’un suppl\u00e9ant, et dans la suite des r\u00e9ponses qui nous ont \u00e9t\u00e9 donn\u00e9es \u00e0 la d\u00e9lib\u00e9ration 5<\/a>, nous n’avons pas sollicit\u00e9 l’attribution du poste de suppl\u00e9ant.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n\n\n\n

Questions diverses<\/h2>\n\n\n\n

Nous avons souhait\u00e9 approfondir l’implication dans les travaux pr\u00e9paratoires de la r\u00e9novation de l’\u00e9cole Charles Perrault, au travers de 3 questions :<\/p>\n\n\n\n

    \n
  1. Dans le cadre des travaux de r\u00e9novation de l\u2019\u00e9cole Charles Perrault, quelle ann\u00e9e de r\u00e9f\u00e9rence a \u00e9t\u00e9 retenue pour le calcul de la r\u00e9duction due au dispositif Eco Energie Tertiaire ?<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

    Ce dispositif constitue une obligation l\u00e9gale et pose les bases d’un nombre important de subventions et de financements. La r\u00e9ponse qui nous a \u00e9t\u00e9 donn\u00e9e :<\/p>\n\n\n\n

    \u00ab\u00a0Le travail est en cours\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n

    nous fait craindre un projet \u00ab\u00a0\u00e0 marche forc\u00e9e\u00a0\u00bb qui n’aura ni l’envergure qu’il m\u00e9rite, ni le financement optimal auquel il est possible de pr\u00e9tendre et sur lequel il faudra revenir \u00e0 court-moyen terme. Comme la v\u00e9g\u00e9talisation de la cour de l’\u00e9cole Pr\u00e9vert, qui aurait pu \u00eatre pr\u00e9vue d\u00e8s la r\u00e9novation du mandat pr\u00e9c\u00e9dent et pour laquelle nous avions pr\u00e9sent\u00e9 lors de notre r\u00e9union publique de septembre 2025 une pr\u00e9vision prenant en compte les impacts budg\u00e9taires, les contraintes en ressources humaines et les principales subventions en facilitant le financement.<\/p>\n\n\n\n

      \n
    1. Qu\u2019est-ce qui est pens\u00e9 pour le confort d\u2019\u00e9t\u00e9 : dans la cour (v\u00e9g\u00e9talisation ?) et au niveau des b\u00e2timents (maintien de la fraicheur ?) Une solution de r\u00e9cup\u00e9ration de l\u2019eau de pluie (par exemple pour l\u2019utiliser dans les sanitaires) est-elle pr\u00e9vue ?<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

      L\u00e0 encore, la r\u00e9ponse nous montre que l’ambition du projet est limit\u00e9e :<\/p>\n\n\n\n

      \u00ab\u00a0La v\u00e9g\u00e9talisation de la cour est actuellement de 50 %, mais c’est aussi pr\u00e9vu<\/em> (d’\u00e9tudier ce point, pensons-nous) ; le pr\u00e9au dessin\u00e9 dans les plans servira de pare-soleil des salles expos\u00e9es, l’isolation thermique sera renforc\u00e9e et la climatisation sera pos\u00e9e dans les locaux communs. La r\u00e9cup\u00e9ration des eaux de pluie est d\u00e9j\u00e0 faite : 15 m3<\/sup> au niveau de la halle de tennis, 20 m3<\/sup> au stade Lagren\u00e9 et 10 m3<\/sup> \u00e0 la place Charles De Gaulle. Ces eaux nous servent principalement \u00e0 l’arrosage car il est interdit de l’utiliser dans les sanitaires et il est pr\u00e9f\u00e9rable d’en g\u00e9rer l’infiltration.\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n

      D’une part, et la d\u00e9lib\u00e9ration 13<\/a> va dans ce sens, on se prive par exemple de la bonification Nord Durable<\/a>, soit un bonus de 15 % sur la subvention ADVB pour les projets performants. D’autre part, les eaux de pluie peuvent \u00eatre utilis\u00e9es dans les sanitaires et d’autres usages domestiques, comme l’indique cet arr\u00eat\u00e9 du 12 juillet 2024, articles 4 et 5<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

        \n
      1. Nous sommes convaincus de l’importance de la participation de la communaut\u00e9 \u00e9ducative pour garantir la r\u00e9ussite du projet de r\u00e9novation de l\u2019\u00e9cole. Quelle est l\u2019implication des diff\u00e9rentes parties prenantes : Enseignants, parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves, Accueil de loisirs \/ p\u00e9riscolaire pour prendre en consid\u00e9ration les besoins de tous les utilisateurs de ces b\u00e2timents ? De plus est-il pr\u00e9vu d\u2019envisager d\u00e8s \u00e0 pr\u00e9sent une affectation Multi-usages du futur b\u00e2timent ?<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

        \u00ab\u00a0Bien \u00e9videmment, l’ensemble des membres de l’\u00e9quipe \u00e9ducative et les accueils de loisirs ont \u00e9t\u00e9 consult\u00e9s\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n

        Nos \u00e9changes avec diff\u00e9rentes parties prenantes n’ont pas corrobor\u00e9 cette r\u00e9ponse mais nous allons approfondir l’enqu\u00eate !<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

        On essaye un nouveau format : Vous synth\u00e9tiser le Conseil Municipal en 15 minutes de lecture. On tente ! Reprenons l’ordre du jour point par point. \ud83d\udcceApprobation du proc\u00e8s-verbal de la s\u00e9ance de conseil municipal du 28 avril 2026 Le proc\u00e8s-verbal \u00e9dulcore les propos tenus par M. BU\u00c9 en d\u00e9but de s\u00e9ance du 28 avril, […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[3],"tags":[8],"class_list":["post-51","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-vie-municipale","tag-conseil-municipal"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.ensemblevivonsgondecourt.fr\/v2\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/51","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.ensemblevivonsgondecourt.fr\/v2\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.ensemblevivonsgondecourt.fr\/v2\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ensemblevivonsgondecourt.fr\/v2\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ensemblevivonsgondecourt.fr\/v2\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=51"}],"version-history":[{"count":10,"href":"https:\/\/www.ensemblevivonsgondecourt.fr\/v2\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/51\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":62,"href":"https:\/\/www.ensemblevivonsgondecourt.fr\/v2\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/51\/revisions\/62"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.ensemblevivonsgondecourt.fr\/v2\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=51"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ensemblevivonsgondecourt.fr\/v2\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=51"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ensemblevivonsgondecourt.fr\/v2\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=51"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}